Vous êtes ici : Accueil  >  Mentions légales
Imprimer la page Envoyer à un ami

Mentions légales

 

 

EDITEUR :

Mairie de Montreuil
PLACE JEAN JAURES
93105 MONTREUIL CEDEX
Date de création du site : 11 juin 2010

 

Protection des données personnelles :

Conformément à la Loi N°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modifications, de rectifications et de suppression des données qui vous concernent.

Pour l'exercer, adressez-vous à :

MAIRIE DE MONTREUIL
PLACE JEAN JAURES
93105 MONTREUIL CEDEX

Nature des données recueillies
Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent de la communication volontaire de votre adresse électronique ou coordonnées vous permettant de recevoir l'un de nos produits ou bénéficier de l'un de nos services en ligne (copies d'actes d'état civil, inscription aux petites annonces...).

Emploi des données recueillies
Aucune information personnelle vous concernant n'est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues :
- Vous avez adressé un courrier électronique à un service de la Ville.
Dans ce cas, votre adresse mail ne nous servira qu'à vous transmettre les documents municipaux demandés.

 

Etablir un lien vers Montreuil.fr

Le site de la Ville de Montreuil autorise tout site Internet à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu. L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

 

Droits d'auteur et reprise du contenu

Tous les contenus présents sur le site montreuil.fr sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les différents contenus présents sur le site
Ecrits et/ou mis en ligne par la rédaction du site montreuil.fr, ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans l'indication de la source. De même, les pages du site montreuil.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site.

Seule est donc autorisée, la reproduction d'un contenu, assortie de :

- l'ajout de la mention " Article paru sur le site www.montreuil.fr ". Cette mention pointera grâce à un lien hyper-texte directement sur le contenu.
- l'ajout en bas de chaque contenu de la mention "Droits réservés". En outre, les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

 

Prochainement

Histoires d'enfance - L'exposition de Benjamin Chaud

Du 10 janvier au 24 février, bibliothèque Robert-DesnosLire la suite

jeudi 22 février 2018

Festival Contes en Stock - Minkana, écrit et conté par Binda Ngazolo

Jeudi 22 février à 15 h, Théâtre BerthelotLire la suite

vendredi 23 février 2018

Festival Contes en Stock - Saturne, conté par Pépito Matéo

Vendredi 23 février à 20 h 30,Théâtre municipal BerthelotLire la suite

Agenda

Juillet - 2017
D L M M J V S
  01
02 03 04 05 06 07 08
09 10 11 12 13 14 15
16 17 18 19 20 21 22
23 24 25 26 27 28 29
30 31  

Retrouvez-nous sur :

Facebook Newsletter Twitter